S-2.1, r. 12.1 - Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier

Article 30 Versions de la disposition

2013-06-13

30. Les éléments suivants doivent être pris en compte dans la méthode d’abattage manuel d’un arbre:

1°  avant de débuter l’abattage:

a)  identifier les dangers dans la zone d’abattage;

b)  s’assurer qu’il n’y a aucune personne, autre que le travailleur visé à l’article 29, dans la zone d’abattage;

c)  abattre les chicots de 3 m et plus dans la zone d’abattage, prioritairement de façon mécanique ou à défaut manuellement. Si un chicot ne peut être abattu manuellement, on doit interdire l’abattage manuel des arbres qui incluent ce chicot dans leur zone d’abattage;

d)  choisir une technique d’abattage appropriée;

e)  dégager, au pied de l’arbre, un espace de travail sécuritaire;

f)  élaguer le tronc de l’arbre à abattre;

g)  dégager, à l’endroit opposé à la chute de l’arbre et sur une distance minimale de 2 m de son tronc, au moins une voie de retraite orientée à 45 degrés;

2°  interdire les travaux d’abattage manuel si l’on dénombre une concentration de plus de 50 chicots de plus de 3 m à l’hectare;

3°  si l’arbre à abattre présente une des caractéristiques suivantes, il ne doit pas être abattu manuellement:

a)  son tronc est cassé et sa cime est encrouée;

b)  il soutient un arbre encroué, un chicot ou un arbre renversé;

c)  il est situé à un endroit où il n’existe aucune voie de retraite possible;

4°  Dans les cas suivants, l’arbre à abattre ne peut être abattu manuellement à moins qu’une analyse de risques soit faite et qu’elle détermine une méthode d’abattage sécuritaire qui devra être utilisée dans ces cas:

a)  il est fusionné à un autre arbre dont il se sépare à une hauteur supérieure à 1,3 m;

b)  il présente une fente de fourche ouverte à une hauteur supérieure à 1,3 m.

D. 499-2013, a. 30.